Le seuil de tolérance ou de signification

Le problème que posent les contrôles excessifs peut se résoudre par l’application d’un principe appelé en matière d’audit principe de « matérialité ». Ce principe veut que l’auditeur limite son examen aux seuls éléments susceptibles d’affecter sensiblement les états financiers, en d’autres termes, les éléments significatifs. Le principe de matérialité en matière d’audit est l’homologue du principe d’importance significative (ou relative) en comptabilité. De même qu’il n’appartient pas au comptable de suivre dans le détail les mouvements qui n’ont pas un caractère significatif au niveau d’information recherchée, de même l’auditeur n’a pas à faire subir à l’entreprise des contrôles et des corrections qui, pour être justifiés, n’amélioreraient pas sensiblement la qualité de l’information comptable.

L’auditeur doit distinguer l’essentiel de l’accessoire. Tout le problème est évidemment de déterminer où se situe la limite entre l’un et l’autre : à partir de quand une erreur affecte-t-elle la régularité et la sincérité des comptes ?

[...] En outre, l’expert-comptable peut, lors de la planification de sa mission d’audit, fixer délibérément le seuil de signification à un niveau inférieur à celui prévu pour évaluer les résultats de l’audit. Ceci évite parfois que des anomalies ne soient pas détectées et lui donne une marge de sécurité lors de l'évaluation de l’incidence des anomalies décelées pendant l’audit. [...]

[...] ) ou d’estimations subjectives (dépréciations à constituer sur des comptes clients ou des .stocks . il existe donc une marge d’imprécision ou d’aléas. En conséquence, il n’est pas demandé à l’auditeur d’émettre une certification absolue, mais d’obtenir une assurance raisonnable sur la fiabilité des états financiers de façon à ce que les utilisateurs de ces états ne prennent pas de décisions erronées sur la base des informations qu’ils en tirent. Nous examinerons d’une part l’utilité pour l’auditeur de définir ces seuils et quels éléments il prend en compte pour les définir. [...]

[...] Pour le cas du Maroc le Guide Pratique de l’audit précise que : Le seuil de signification est fixé par référence[iv] : - aux termes marquants des états financiers : résultat courant avant impôt, résultat net comptable, situation nette, chiffre d’affaires, marge brute, - et par application à ceux-ci, de taux, variables selon la nature : reclassement : il est couramment admis un seuil de 10% du poste concerné ajustement : il est retenu par exemple un seuil de 5 à 10% du résultat courant à de la marge brute à du total bilan à des capitaux propres à du chiffre d’affaires. Le guide pratique de l’audit comptable a spécifié que En tout état de cause, la détermination du seuil de signification ne peut résulter que du jugement de l’auditeur, à partir d’une combinaison de critères (dont aucun modèle mathématique n’existe) ; la connaissance de l’entreprise reste un facteur essentiel d’appréciation. Donc, le calcul du seuil de signification n’est soumis à aucune règle, et il dépend uniquement du jugement de l’auditeur et de sa connaissance de l’entreprise. [...]

[...] Les éléments quantitatifs sont généralement déterminés à partir d’éléments de référence parmi lesquels on retrouve: les capitaux propres; le résultat net; le résultat courant; un ou plusieurs postes des comptes annuels (chiffre d’affaires . La littérature professionnelle retient souvent une fourchette se situant de 5 à 10% d’un des éléments précédents, une ou plusieurs erreurs ou inexactitudes cumulées seront en général jugées non significatives si elles représentent moins de des montants de référence et jugées significatives au-delà de l’intérieur de la fourchette constituant une zone d’incertitude. Par exemple, on déciderait qu’est significative toute erreur qui modifie le résultat de plus de 10% ou qui représente plus de 10% du poste concerné[1]. [...]